Dans cet article :
- La structure familiale
- Le régime matrimonial
- Ajouter des documents
- L'importance de la structure familiale
Sous l’onglet « structure familiale », vous retrouverez l’ensemble des aspects civils liés au patrimoine du couple central. Ainsi, vous pouvez y encoder toute leur structure familiale, et leur régime matrimonial. En outre, vous pouvez ajouter des documents liés à ces aspects, tels que le contrat de mariage ou la carte d’identité d’une des personnes encodées.
(1) Structure familiale
(2) Régime matrimonial
(3) Documents
La structure familiale
En encodant la structure familiale de votre client, vous obtenez un aperçu visuel sous forme d’arbre généalogique de toutes les personnes qui sont liées à son patrimoine. Généralement, il s’agit de membres de la famille comme des enfants, des parents ou des frères et des sœurs.
Vous pouvez introduire différents scénarios familiaux (cohabitation, remariage, enfants d’un autre lit, décès, etc.).
Toutefois, vous pouvez aussi y ajouter des personnes sans lien de parenté direct avec votre client, comme le cofondateur de son entreprise. Ces personnes se retrouvent à droite de l’arbre généalogique.
(1) Membres de la famille
(2) Membres sans lien de parenté
Remarque : Toutes les personnes qui ont été enregistrées dans la structure familiale peuvent être encodées comme étant propriétaires (usufruitiers, ...) des biens dans l'inventaire du patrimoine.
La légende indique clairement les héritiers légaux, les personnes décédées et les personnes n’appartenant à aucune de ces catégories.
Il se peut que les personnes centrales (votre client et son/sa partenaire) aient des arbres généalogiques différents, par exemple si l’un d’eux a des enfants d’un mariage précédent. Pour visualiser l’arbre généalogique de chacun des partenaires, cliquez sur le nom du partenaire dont vous souhaitez afficher l'arbre généalogique en haut de votre écran.
Le régime matrimonial
Le cas échéant, vous pouvez encoder et détailler le régime matrimonial du couple central, ainsi que les clauses ajoutées au contrat de mariage.
Attention : Si vous souhaitez changer de régime matrimonial, p.ex. de régime légal de communauté vers le régime de séparation de biens), il faudra d’abord supprimer les biens communs ou les modifier en biens propres.
Ajouter des documents
Pour chacune des personnes encodées dans la structure familiale, un dossier est créé par défaut dans le coffre-fort digital.
- (1) Ouvrez les documents en cliquant sur la barre en bas de l'écran.
- (2) Rendez-vous dans le dossier de la personne à laquelle le document se rapporte
- (3) Cliquez sur le « + » en bas à droite.
(4) Téléchargez le document depuis votre ordinateur ou faites un drag & drop depuis votre gestionnaire de fichier.
L'importance de la structure familiale
- Calculer exactement la valeur des biens du couple dans le cas d’un démembrement de propriété. En effet, les valeurs d’usufruit et de nue-propriété sont calculées en fonction de l’âge et du sexe des personnes concernées.
- Calculer les droits de succession et les parts nettes recueillies par chacun des héritiers.
- Définir et visualiser correctement la structure du patrimoine en tenant compte du régime matrimonial et des éventuelles clauses spécifiques du contrat de mariage