Dans cet article :
Si votre client est marié, vous pouvez enregistrer et modifier le régime matrimonial dans l'onglet de la structure familiale.
Modifier le régime matrimonial
Pour modifier le régime matrimonial, cliquez sur l’icône d’édition (le crayon) de la fiche du régime matrimonial qui se trouve à gauche de l’arbre généalogique. Un écran apparaît dans lequel vous pouvez modifier différents aspects.
Attention : Si vous souhaitez changer de régime matrimonial, p.ex. de régime légal de communauté vers le régime de séparation de biens), il faudra d’abord supprimer les biens communs ou les modifier en biens propres.
Aspects à modifier au niveau du régime matrimonial
Dans l’écran d’édition, vous pouvez indiquer le régime matrimonial du couple central, ainsi que les clauses éventuellement ajoutées au contrat de mariage.
(1) Répondez « non » à la question « Contrat de mariage ? » si le couple central s’est marié selon le régime légal et n’a pas établi un contrat de mariage.
(2) Répondez « oui » à la question « Contrat de mariage ? » si le couple central a établi un contrat de mariage spécifique. Indiquez ensuite le régime matrimonial correct et sélectionnez le cas échéant les clauses ajoutées au contrat.
Enfin, indiquez si une institution contractuelle a été intégrée dans le contrat.
