Dans cet article :
- Enregistrer une fondation
- Ajouter les certificats d'une fondation
- Afficher les certificats d'une fondation
Il est possible d’enregistrer des fondations dans l’inventaire du patrimoine.
Enregistrer une fondation
- (1) Ajoutez un bien à la catégorie “sociétés/entités” dans l’inventaire du patrimoine.
- (2) Sélectionnez "Fondation" comme objet de la société/entité.
- (3) Précisez les fondateurs et les administrateurs de la fondation.
Une fois la fondation créée, il est possible d'ajouter des actifs sous-jacents. Dans la fiche de la fondation, la valeur indiquée est celle de la totalité des actifs sous-jacents.
Ajouter les certificats d'une fondation
S'il s'agit d'une fondation de certification, vous pouvez ajouter les certificats de deux manières :
- (1) soit directement dans la fiche de détail de la fondation (les certificats seront par défaut liés à cette fondation)
- (2) soit en ajoutant un bien dans la catégorie "autres biens" de l’inventaire du patrimoine.
1) Ajouter un certificat via la fiche de détail de la fondation
- (1) Ouvrez la fiche de détail de la fondation.
- (2) Cliquez sur « Ajouter des certificats ».
- (3) Remplissez les données du certificat et indiquez le bien de la fondation certifié par le certificat. Si le certificat est lié à un bien de l'inventaire, la valeur du certificat s'ajuste automatiquement à la valeur du bien lié.
Attention : Pour lier un certificat à un bien de la fondation, le bien doit déjà être enregistré dans l’inventaire du patrimoine avec la fondation comme propriétaire.
- (4) Enregistrez le certificat.
2) Ajouter un certificat via la catégorie "Autres biens"
- (1) Ajoutez un bien à la catégorie « Autres biens ».
- (2) Indiquez « certificat de fondation » comme type du bien.
- (3) Sélectionnez la fondation qui délivre les certificats.
- (4) Indiquez éventuellement le bien certifié.
- (5) Remplissez les autres détails.
- (6) Enregistrez le certificat.
Afficher les certificats d'une fondation
Vous pouvez consulter les certificats d'une fondation :
- Via la fiche de détail de la fondation;
Via la catégorie "Autres biens" de l'inventaire du patrimoine.
