Dans cet article :
- Ajouter une société avec des biens sous-jacents
- Afficher les biens sous-jacentes d'une société
- Spécifier le régime fiscal de la société (sociétés françaises)
- Enregistrer un pacte Dutreil
Ajouter une société avec des biens sous-jacents
Vous pouvez enregistrer une société avec ses biens sous-jacents dans l’inventaire du patrimoine.
Pour ce faire, suivez les deux étapes ci-dessous :
(1) Ajoutez la société à l'inventaire du patrimoine ;
(2) Ajoutez les biens sous-jacents de la société à l’inventaire du patrimoine et sélectionnez la société comme propriétaire.
1) Ajouter la société à l'inventaire du patrimoine
- (1) Cliquez sur "Ajouter un bien" en haut à droite de l'inventaire du patrimoine.
- (2) Sélectionnez "Sociétés" comme catégorie.
- (3) Remplissez les informations nécessaires sur la société.
- (4) Indiquez comme source de la valeur en bas “Valeur des actifs sous-jacents". La valeur de la société sera alors automatiquement mise à jour en fonction de la valeur totale des biens encodés dans l’inventaire du patrimoine dont la société a été désignée comme propriétaire.
- (5) Enregistrez la société dans l’inventaire du patrimoine.
Attention : La valeur initiale de la société sera de 0 €. Au fur et à mesure que vous ajoutez les biens sous-jacents de la société à l’inventaire du patrimoine, la valeur de l'entreprise augmente ou diminue.
2) Ajouter les biens sous-jacents de la société
Après avoir enregistré la société dans l’inventaire du patrimoine, vous pouvez ajouter ses biens sous-jacents. Les biens sous-jacents d’une société s’ajoutent de la même manière que les autres biens patrimoniaux des personnes centrales.
- (1) Cliquez sur “Ajouter un bien” en haut à droite de l’inventaire du patrimoine.
- (2) Sélectionnez la catégorie du bien.
- (3) Définissez comme propriétaire la société préalablement encodée.
- (4) Enregistrez le bien dans l'inventaire du patrimoine.
Attention : Pour pouvoir identifier une société comme propriétaire d’un bien, celle-ci doit déjà être présente dans l'inventaire du patrimoine. Il faut donc d'abord effectuer les étapes précédentes de cet article.
Afficher les biens sous-jacentes d'une société
Vous pouvez visualiser les biens sous-jacents et la valeur totale d’une société de deux manières :
- Dans l'inventaire du patrimoine ;
- Dans l'organigramme.
Dans l'inventaire du patrimoine
- (1) Sélectionnez la société comme propriétaire en haut de l’inventaire du patrimoine.
- (2) En haut de l’inventaire du patrimoine, vous voyez maintenant la valeur totale de la société.
- (3) A droite, vous trouvez un aperçu de tous les biens détenus par la société. Pour afficher les détails d’un bien, cliquez sur sa carte récapitulative dans l’aperçu.
Attention : Si vous affichez l’inventaire du patrimoine du point de vue des personnes centrales, vous constaterez que les biens sous-jacents de la société ont une valeur de 0 €. En effet, les personnes centrales ne détiennent pas ces biens en direct, mais via leur société. Si vous modifiez la perspective de la société (comme décrit ci-dessus), vous verrez la valeur réelle des biens.
Dans l'organigramme
L'organigramme est un outil de visualisation qui reprend toutes les données enregistrées dans l'inventaire du patrimoine dans une vue structurée.
Pour afficher les biens sous-jacents d'une entreprise dans l'organigramme :
- (1) Sélectionnez la société comme propriétaire de l'organigramme en haut de votre écran.
- (2) Vous obtenez un aperçu visuel de la structure de la société et de ses biens sous-jacents.
Spécifier le régime fiscal de la société (sociétés françaises)
Dans l'inventaire du patrimoine, vous pouvez spécifier le régime fiscal des sociétés françaises. Pour ce faire:
- (1) Ouvrez la fiche détaillée de la société.
- (2) Cliquez sur le bouton d'édition de la carte "Autres informations".
- (3) Sélectionnez le régime fiscal de la société : Impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés.
- (4) Sauvez vos modifications. Le régime fiscal apparaît maintenant dans la fiche détaillée de la société.
Enregistrer un pacte Dutreil
Via la page détaillée de la société, vous pouvez enregistrer des pactes Dutreil. Pour ce faire:
- (1) Ouvrez la page détaillée de la société.
- (2) Cliquez sur le bouton d'édition de la carte "Informations sur la société".
- (3) Cochez "Oui" à côté de la question "Pacte Dutreil ?"
- (4) Enregistrez vos modifications.
- (5) Une nouvelle carte "Pacte Dutreil" apparaît dans la fiche détaillée. Cliquez sur le bouton d'édition de la carte pour détailler le pacte ou pour ajouter d'autres pactes Dutreil.
