Sous l’onglet « Régime matrimonial » d’une simulation successorale, vous pouvez modifier la situation matrimoniale du sujet de la simulation, telle qu’elle a été encodée dans la structure familiale.
- (1) Modifiez si souhaité les données de la situation matrimoniale du couple central (régime matrimonial, clauses, etc.). Ces ajustements auront un impact sur l’organisation de la succession et le calcul des droits de succession dans la simulation.
- (2) Sauvez vos modifications.
- (3) Informations supplémentaires sur les régimes matrimoniaux et leur impact sur les droits de succession.
Attention : Si le sujet de la simulation n’est pas marié, cet onglet ne sera pas visible dans la simulation.
Attention : Lors de la simulation d'un second décès (du sujet de la simulation et de son partenaire), cet onglet ne sera pas visible. En effet, le régime matrimonial a été liquidé lors du premier décès.