Dans cet article :
L’onglet « Donations » d’une simulation successorale comprend un aperçu des donations réalisées par le sujet de la simulation.
Si vous simulez également le décès du partenaire du sujet de la simulation, vous retrouvez les donations réalisées par ce partenaire survivant sous l'onglet "donations" de la partie "second décès".
Cet aperçu est basé sur les donations introduites au niveau de l’inventaire des donations.
Remarque : Les donations faites aux personnes décédées ne sont pas reprises dans la simulation.
Modifier les donations dans une simulation
Si souhaité, vous pouvez modifier l’ensemble des donations du sujet dans la simulation, tant au niveau du premier décès qu'au niveau du second décès. Pour ce faire, cliquez sur « Modifier » en haut à droite. Ensuite, vous pouvez :
(1) Modifier le nom, le pays et le type de la donation (mobilier ou immobilier).
(2) Adapter la valeur de la donation.
(3) Indiquer le traitement civil (avance sur héritage ou par préciput et hors part).
(4) Modifier la date de donation.
(5) Modifier le bénéficiaire.
(6) Supprimer la donation de la simulation.
(7) Ajouter une nouvelle donation à la simulation.
(8) Cliquez sur “Enregistrer” à droite pour sauver vos modifications.
Dans le cas d’une donation mobilière, précisez si :
(1) Elle concerne l’entreprise familiale ;
(2) Elle a été enregistrée ou non ;
Dans le cas d’une donation immobilière, précisez si :
(1) Elle concerne des terrains à bâtir en Flandre (ayant fait l’objet du taux favorable temporaire jusqu’au 31/12/2019).
