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Créer une simulation successorale

Dans cet article :


Créer une simulation successorale

  • (1) Rendez-vous dans l’onglet « Succession ».
  • (2) Cliquez sur « Créer une simulation » en haut à droite de votre écran.



  • (3) Donnez un nom à la simulation.
  • (4) Sélectionnez le sujet de la simulation (le titulaire du dossier client ou son partenaire) (= premier décès).
  • (5) Indiquez si vous voulez également simuler le décès du partenaire du sujet de la simulation (= second décès).

Sujet de la simulation

Vous pouvez créer une simulation successorale pour la personne centrale du dossier client ou pour son/sa partenaire, même si ce dernier/cette dernière n’est pas co-titulaire du dossier.

Attention : la simulation du premier décès concerne toujours la personne que vous avez indiquée comme sujet de la simulation. La simulation du second décès concerne par conséquent son partenaire. Si vous souhaitez simuler le décès du partenaire en premier, définissez le partenaire comme sujet de la simulation. Une fois l'ordre des décès déterminé lors de la création de la simulation, il ne peut plus être modifié.

  • (6) Indiquez la région de la résidence fiscale du sujet de la simulation.
  • (7) Déterminez l’année de la simulation (l’année fictive du décès du sujet de la simulation).
  • (8) Précisez éventuellement les entreprises familiales du sujet de la simulation.
  • (9) Cliquez sur « Lancer la simulation ». La simulation est ensuite créée sur base des données encodées dans les inventaires (structure familiale, inventaire du patrimoine et inventaire des donations).


Chaque simulation que vous créez est affichée dans l’index des simulations sous forme de carte.

Attention : une simulation prend en compte les biens et données présents dans les inventaires au moment de sa création. Les biens ou données ajoutés ensuite dans les inventaires ne sont pas repris dans les simulations existantes. Pour que l’outil de calcul successoral en tienne compte, créez une nouvelle simulation.

Créer ou cloner une simulation ?

Créez une nouvelle simulation pour partir des données les plus récentes des inventaires (structure familiale, patrimoine, donations).

Clonez une simulation existante pour tester une variante (une donation, un legs, une autre hypothèse) à partir d’une simulation déjà travaillée : la copie reprend toutes ses données et modifications, sans repartir de zéro. Voir Cloner une simulation successorale.


Ouvrir une simulation successorale et ses onglets

Après avoir créé une simulation, vous pouvez l'ouvrir et commencer à travailler son contenu. Pour ce faire, cliquez sur les deux flèches en haut à droite de la carte de la simulation.


Vous entrez ensuite dans la simulation. Le contenu et les onglets d'une simulation successorale sont différents selon que vous simulez uniquement le décès d'un des partenaires ou que vous simulez également le décès du partenaire survivant en tant que second décès.


1) Simulation du décès d'un des partenaires


Une simulation successorale qui concerne uniquement le décès d'un des partenaires se compose de :

  • 8 onglets d’édition où vous pouvez modifier des données relatives à votre client pour calculer l’impact des scénarios établis sur les droits de succession à payer. Il s’agit des onglets suivants : héritiers, régime matrimonial, région, patrimoine commun, patrimoine propre, assurances, donations et legs.
  • 3 onglets de résultats où vous pouvez voir les résultats et les calculs effectués à partir des données saisies et modifiées dans les onglets d’édition. Il s’agit des onglets suivants : liquidation de la communauté, liquidation de la succession, dévolution et droits.



2) Simulation du décès des deux partenaires


Si vous simulez deux décès, celui du premier partenaire et ensuite celui du partenaire survivant, la simulation successorale se compose de trois parties : le premier décès, le second décès et le résumé.

Premier décès

Cette partie contient le calcul des droits de succession au décès du premier partenaire. Elle comprend :

  • 8 onglets d'édition (1) : héritiers, régime matrimonial, région, patrimoine commun, patrimoine propre, assurances, donations et legs.
  • 3 onglets de résultats (2) : liquidation de la communauté, liquidation de la succession, dévolution et droits.


Second décès

Cette partie contient le calcul des droits de succession au décès du partenaire survivant. Elle comprend :

  • 6 onglets d'édition (1) : héritiers, résultat du premier décès, patrimoine propre, assurances, donations et legs.
  • 2 onglets de résultats (2) : liquidation de la succession, dévolution et droits.


Résumé

Sous « Résumé », vous trouvez un tableau récapitulatif des résultats du calcul des droits de succession, tant pour le premier que pour le second décès.


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