Dans cet article :
Créer une simulation successorale
- (1) Rendez-vous dans l’onglet “Succession”.
- (2) Cliquez sur « créer une simulation » en haut à droite de votre écran.
- (3) Donnez un nom à la simulation.
- (4) Sélectionnez le sujet de la simulation (le titulaire du compte ou son partenaire) ( = premier décès).
- (5) Indiquez si vous voulez également simuler le décès du partenaire du sujet de la simulation ( = second décès).
Remarque : Vous pouvez créer une simulation successorale pour la personne centrale du compte client ou pour son/sa partenaire, même si ce dernier/dernière n’est pas co-titulaire du compte.
Attention : La simulation du premier décès concerne toujours la personne que vous avez indiqué comme étant sujet de la simulation. La simulation du deuxième décès concerne par conséquent son partenaire. Si vous souhaitez simuler le décès du partenaire en premier, veuillez définir le partenaire comme sujet de la simulation. Une fois que vous avez déterminé l'ordre des décès lors de la création de la simulation, vous ne pouvez plus le modifier par la suite.
- (6) Indiquez la région de la résidence fiscale du sujet de la simulation.
- (7) Déterminez l’année de la simulation (l’année fictive du décès du sujet de la simulation)
- (8) Précisez éventuellement les entreprises familiales du sujet de la simulation.
- (9) Cliquez sur “Lancer la simulation”. La simulation est ensuite créée sur base des données encodées dans les inventaires (structure familiale, inventaire du patrimoine et inventaire des donations).
Chaque simulation que vous créez est affichée dans l’index des simulations sous forme de carte.
Attention : Une simulation est créée à un moment donné et prend en compte les biens et données présents dans les inventaires à ce moment. Les biens ou données ultérieurement ajoutés dans les inventaires, c’est à dire après la création de la simulation, ne sont pas pris en compte dans les simulations existantes. Pour que l’outil de calcul successoral tienne compte de ces nouvelles données, il faut créer une nouvelle simulation.
Ouvrir une simulation successorale et ses onglets
Après avoir créé une simulation, vous pouvez l'ouvrir et commencer à travailler son contenu. Pour ce faire, cliquez sur les deux flèches en haut à droite de la carte de la simulation.
Vous entrez ensuite dans la simulation. Le contenu et les onglets d'une simulation successorale sont différents selon que vous simulez uniquement le décès d'un des partenaires ou que vous simulez également le décès du partenaire survivant en tant que second décès.
1) Simulation du décès d'un des partenaires
Une simulation successorale qui concerne uniquement le décès d'un des partenaires se compose de :
- 8 onglets d’édition où vous pouvez modifier des données relatives à votre client pour calculer l’impact des scénarios établis sur les droits de succession à payer. Il s’agit des onglets suivants : héritiers, régime matrimonial, région, patrimoine commun, patrimoine propre, assurances, donations et legs.
- 3 onglets de résultats où vous pouvez voir les résultats et les calculs effectués à partir des données saisies et modifiées dans les onglets d’édition. Il s’agit des onglets suivants : liquidation de la communauté, liquidation de la succession, dévolution et droits.
2) Simulation du décès des deux partenaires
Si vous simulez deux décès, celui du premier partenaire et ensuite celui du partenaire survivant, la simulation successorale se compose de trois parties : le premier décès, le second décès et le résumé.
Premier décès
Cette partie contient le calcul des droits de succession au décès du premier partenaire. Cette partie contient:
- 8 onglets d'édition (1) : héritiers, régime matrimonial, région, patrimoine commun, patrimoine propre, assurances, donations et legs.
- 3 onglets de résultats (2): liquidation de la communauté, liquidation de la succession, dévolution et droits.
Second décès
Cette partie contient le calcul des droits de succession au décès du partenaire survivant. Cette partie contient :
- 6 onglets d'édition (1): héritiers, résultat du premier décès, patrimoine propre, assurances, donations et legs.
- 2 onglets de résultats (2): liquidation de la succession, dévolution et droits.
Résumé
Sous 'Résumé', vous trouvez un tableau récapitulatif des résultats du calcul des droits de succession, tant pour le premier que pour le second décès.
